Michel Debout

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Debout
médecin légiste
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="cinq ans"
SSAE1830628A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201815/10/2018
De: Michel DEBOUT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Jusqu'au
29 mars 2019
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000031497755(source JORF)
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Debout (Michel, Victor)
maréchal des logis. Cité
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70E ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030517423(source JORF)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Debout (Michel, Georges)
professeur des universités-praticien hospitalier en médecine légale ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029225121(source JORF)
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Michel DEBOUT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_fin="2015-11-15"
JORFTEXT000028811833(source JORF)
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Michel Debout
médecin légiste
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
AFSE1430054A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Debout Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1130036A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Debout (Michel)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine légale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michel Debout
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
membres de la commission spécialisée
« prévention, éducation et promotion de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Debout
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique
membres de la commission spécialisée
« prévention et déterminants de la santé »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000000273249(source JORF)
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: Debout (Michel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Saint-Etienne
Service médico-légal et mortuaire (centre hospitalier universitaire)
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
date_debut="2005-08-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000260124(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Debout (Michel)
professeur de médecine légale à Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
JORFTEXT000000798889(source JORF)
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Debout (Michel)
professeur de médecine légale à Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
date_debut="1999-09-29"
JORFTEXT000000761608(source JORF)
nomination
19 Septembre 199919/09/1999
De: Michel Debout
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000198492(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Debout (Michel)
université de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDECINE
COLLEGE I
Professeurs et assimilés
Sous-section 4603 Médecine légale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000752770(source JORF)
nomination
21 Décembre 199721/12/1997
De: Michel Debout
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000202582(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Michel Debout
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000537664(source JORF)
nomination
10 Septembre 199110/09/1991